Déclarations de vrac solide : une lacune probatoire avant chargement peut devenir un litige

Le UK P&I Club a indiqué le 2 octobre 2026 que des demandes récentes avaient révélé des problèmes récurrents dans les déclarations de cargaisons solides en vrac : cargaisons décrites uniquement sous une dénomination commerciale, minerais affectés à une fiche moins contraignante sans données de granulométrie ou essais justificatifs, et biomasses présentées comme relevant du groupe C sans fiche individuelle dans le Code maritime international des cargaisons solides en vrac (IMSBC). L’article du Club constitue une recommandation de prévention, non une conclusion réglementaire ni une enquête sur sinistre.

**Éléments vérifiés dans la recommandation consultée :** le Club précise qu’une déclaration signée et une fiche de données de sécurité peuvent néanmoins comporter un nom d’expédition de vrac solide erroné, omettre un résultat d’essai déterminant ou décrire des dangers incompatibles avec le groupe déclaré. Il recommande d’identifier et de résoudre ces incohérences avant le début du chargement. Le texte précise que cela ne demande pas au capitaine de devenir chimiste ni de reclassifier seul la cargaison.

L’enjeu immédiat pour les réclamations est probatoire. Si le nom de la cargaison, la description du danger, la granulométrie, les données d’essais liées à l’humidité ou la fiche IMSBC applicable ne sont pas clairs au chargement, les débats ultérieurs sur la prévisibilité d’un dommage, d’un risque de liquéfaction, d’une atmosphère nocive, d’un retard ou d’une réponse d’urgence dangereuse peuvent être plus difficiles. UK P&I cite tous ces résultats comme conséquences possibles d’un problème documentaire non résolu.

**Analyse :** la réponse opérationnelle la plus utile consiste en un processus discipliné d’« arrêt et consignation », plutôt qu’en l’acceptation informelle de documents paraissant complets. Avant chargement, les équipes à bord et à terre devraient conserver la déclaration reçue, les certificats et dates d’essais pertinents, les échanges demandant des précisions, les réponses du chargeur ou de la chaîne d’affrètement, des photographies des étiquettes et de l’apparence de la cargaison lorsque cela est approprié, ainsi qu’une note contemporaine de l’écart et de la décision. Cela ne remplace ni les obligations du chargeur, ni les droits contractuels, ni un avis spécialisé ; cela conserve la piste factuelle tant que la cargaison demeure accessible.

**Pourquoi cela compte :** les réclamations cargo coûtent souvent davantage lorsque les preuves relatives à l’état et à la classification ne sont réunies qu’après déchargement ou incident. L’alerte rappelle que l’examen documentaire avant chargement est aussi une préservation des preuves avant que la situation, l’état de la cargaison et les communications ne changent.